Mentions légales

Éditeur du site

Participation Solaire — SAS au capital de 4 000 €
Siège social : 21 rue de la Grande Borne, 69360 Sérézin-du-Rhône
SIRET : 478 063 894 00024
RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation]
TVA intracommunautaire : FR37478063894
Téléphone : 06 63 12 10 85 · 06 72 56 38 29
Email : participation.solaire@gmail.com
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]

Hébergement

[À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur, adresse, téléphone]

Assurance professionnelle

Participation Solaire est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale.
Assureur : [À COMPLÉTER]
N° de contrat : [À COMPLÉTER]
Zone géographique couverte : [À COMPLÉTER]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos) est la propriété de Participation Solaire, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.